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un copropriétaire gêné par les bruit du voisinage

Les troubles de voisinage dans la copropriété - page 1

auteur : ArianeRédactionpublié le : mardi 15 novembremodifié le : mercredi 16 novembre
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Mon article a pour finalité de vous présenter les moyens pour régler un problème de voisinage dans votre copropriété. C’est une présentation de mes recherches et de mon expérience, car vivant en immeuble depuis près de 20 ans j’ai souvent été confrontée à des débordements de la part de mes voisins. S'il ne sont pas traités rapidement et efficacement, les troubles causés par certains voisins peuvent devenir invivables, et détériorer les relations de voisinage dans la copropriété.

La liberté de chacun...

« La liberté de chacun s'arrête là où commence celle des autres »   (John Stuart Mill)

En copropriété, personne ne peut faire ce qu'il veut, comme il veut, et quand il veut. Les immeubles collectifs (mais aussi les maisons individuelles faisant partie d'une copropriété) ne sont pas des zones de non-droit, bien au contraire. Ainsi, vivre dans une copropriété implique de faire preuve à la fois de savoir-vivre et de tolérance.

Savoir vivre : c'est à chacun d'être vigilant à ne pas déranger les autres résidents.

Tolérance : vivant en copropriété, donc par définition proches les uns des autres, il faut accepter un minimum de gêne. Il n'est pas possible d'empêcher chacun de vivre.

Il faut partir du postulat que le trouble zéro n'existe pas.

La notion de trouble de voisinage

voisins fachés à cause des problèmes de bruit

C'est une donnée fluctuante. Il est facile de constater que ce qui gêne certains indiffère d'autres personnes. En point de référence, il peut être fait appel à la notion de « jouissance en bon père de famille ».

La notion de trouble de voisinage se manifeste cependant très fréquemment par des nuisances sonores. Le bruit (excessif) et le bruit répétitif est aujourd'hui considéré comme un problème majeur dans nos sociétés, et contre lequel il convient de lutter.

Malgré ce flou, des textes de différentes natures encadrent ce point. Ainsi, les troubles de voisinage sont abordés en premier lieu dans le règlement de la copropriété, puis dans le code pénal, mais surtout dans le code de la santé publique (CSP) en son article R1334-31 : « Aucun bruit ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne ou d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité ».

De même des arrêtés municipaux réglementent les heures où il est possible de tondre la pelouse ou d'effectuer des travaux ou du bricolage.

La notion de trouble de voisinage implique la survenue d'une nuisance exagérée, durable ou répétitive, induisant une gêne qui va au delà de la normale, voire une gène insupportable pour les voisins.

Nature du trouble de voisinage

Les troubles et les nuisances qu'endurent les résidents dans un immeuble en copropriété sont nombreux. On peut notamment citer :

  • La musique, la télévision, ou les instruments de musique réglés à un niveau sonore élevé,
  • Les problèmes relatifs aux animaux : aboiements de chiens, salissures dans les parties communes,
  • Les bruits de conversations (ou bruits de voix), les cris et les éclats de rires, notamment en soirée et la nuit,
  • Les disputes et conflits de couples, qui éclatent à toute heure du jour ou de la nuit,
  • Les odeurs perturbantes (odeurs de cuisine, odeurs de barbecue, odeurs de poubelles, fumées de cigarettes),
  • Les poubelles qui trainent dans les couloirs (alors que cela est interdit par le règlement de copropriété),
  • Les claquements de portes (portes privatives ou portes des accès communs),
  • La modification (sans autorisation) de la nature du sol dans son logement, ce qui détériore l'isolation phonique,
  • Le bricolage à des heures indues (bruits de perceuses, coups de marteau),
  • Les talons aiguilles qui claquent sur le parquet ou sur le carrelage (les chaussons ça existe pourtant),
  • Les bruits de moteurs de véhicules (voitures, motos, scooters),
  • Les coups portés la nuit sur les garde-corps métalliques des balcons et terrasses,
  • Les coups portés sur les murs dans les logements, et qui se transmettent chez les voisins,
  • Les fêtes bruyantes entre amis, qui perdurent après 22h30, et souvent tard la nuit,
  • Les déplacements de meubles, sans ménagement, dans les appartements,
  • Les gens qui courent dans les escaliers,
  • Les jets de déchets par les fenêtres et balcons (miettes de repas, mégots de cigarettes),
  • Les grincements stridents des charnières des ouvrants (fenêtres, portes-fenêtres) non graissées,

Cette liste n'est pas exhaustive et chacun a certainement d'autres exemples de troubles et nuisances à y rajouter.

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